Le médecin du CSAPA a raison ! A 5 € le paquet de cigarettes dans l’archipel, c’est une forte incitation à fumer pour les jeunes. Comparées à la métropole, elles sont peu taxées (voir article SPM 1ère ICI)
Par contre il en va autrement pour les alcools !
Exemples de taxes :
- Rhum, 146%
- Whiskies, 118,50%
- Gin, vodka, liqueurs, 113 %
- Cognac et Armagnac, 94,30%
- Bières de malt, 79,50%
- etc.
(tableau complet en bas de l’article)
Un commerçant qui importe du rhum ou du whisky doit le facturer à plus du double ! Quelle est la logique dans tout ça ? La santé ? A la lecture du tableau des taxes ci-dessous, il apparait nettement que le soucis de santé n’en soit pas la raison.
Si l’on prend l’exemple du rhum ou du whisky, c’est un contresens historique. Il a fait la fortune de l’archipel au temps de la prohibition aux États-Unis. À ce sujet, je conseille vivement la lecture du livre de Freddy Thomelin « Gentleman Bootlegger ». Un passionnant personnage que cet Henry Morazé
Extrait :« A Saint-Pierre-et-Miquelon, rien n’interdisait le commerce de l’alcool. Il suffisait de payer une petite taxe à la douane pour importer des spiritueux belges, écossais, ou français, que l’on vendait ensuite aux Américains. »
« Le prodigieux essor commercial du temps de la fraude permit tout de même à quelques Saint-Pierrais de croquer aussi eux aussi une part du gâteau : Louis Ozon, Louis Hardy, Georges Landry, la Morue Française entre autres… » …Même l’Église profita de cette manne liquide… »
Aujourd’hui, c’est presque l’histoire à l’envers !
Les petites taxes sont devenues énormes au point de s’apparenter à une sorte de prohibition locale. Observons : 146% de taxes sur les Rhums, 118% sur les whisky… Ce doit être un record mondial ! Faut-il organiser un nouveau réseau de contrebande ? Cigarettes vers la métropole, contre whisky vers l’archipel ?
Exemple : Sur une bouteille de Rhum; la Collectivité prend, 108 % ; la mairie de Saint-Pierre, 38 % ; la commune de Miquelon, 3,57 % !
La Collectivité, mais aussi les mairies, doivent se mettre autour de la table pour mettre à jour les taux actuels.
Pourquoi ne pas organiser une conférence citoyenne sur les taxes pour réguler tout ceci ?
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Quelques taxes applicables dans l’archipel :
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Lectures complémentaires :
- « St. Pierre and Miquelon: The original gangster’s paradise » (Saint-Pierre-et-Miquelon : le paradis des gangsters d’origine)
- La prohibition et Saint-Pierre et Miquelon
Le Blog de Denis Garnier 
Le souci localement concernant la taxation des alcools est qu’elle est uniquement basée sur la valeur douanière alors qu’en métropole ce n’est le cas que de la TVA qui ne représente que 16,67% du prix de vente final. Pour rappel, les autres taxes métropolitaines sont les droits d’accises ou de consommation et la cotisation pour la sécurité sociale ; ceux-ci sont fonctions du taux d’alcool et non de la valeur pécuniaire.
Ainsi, à Saint-Pierre, mieux vaut boire de l’alcool de très mauvaise qualité en grande quantité que de déguster avec modération un alcool de qualité.
Je trouve là qu’il y a un questionnement quant à l’objectif de la taxe : lutter contre un problème de santé publique ou simplement assurer des revenus pour les collectivités ?
Mais est-ce qu’en basant notre système de taxation local uniquement sur les droits à l’entrée du territoire nous avons cette alternative ? Je n’ai vu jusqu’alors dans le tableau des tarifs douaniers que des pourcentages, et jamais des montants forfaitaires, alors est-ce que cela n’est pas possible ?
Il est d’un autre côté impensable de remplacer les rentrées douanières par la mise en place de la TVA (qui pourtant aurait l’avantage de pouvoir s’accompagner d’autres taxes à la consommation avec un mode de calcul plus souple) car cela aurait comme lourd effet de bord pour les entreprises locales de faire peser sur elles les nombreuses réglementations qui s’appliquent en métropole pour les entreprises soumises à la TVA et qui s’appliqueraient de facto chez nous si la CT décidait de nous y soumettre.
Le problème n’est pas simple en somme, mais voilà pourquoi il est intéressant qu’un débat sur le sujet ait lieu pour dénoncer ou valider le système actuel (faute de meilleures alternatives).
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« Ainsi, à Saint-Pierre, mieux vaut boire de l’alcool de très mauvaise qualité en grande quantité que de déguster avec modération un alcool de qualité ». je suis parfaitement d’accord avec ce constat. Il se trouve des bouteilles d’alcool moins chère qu’en métropole alors que les bouteilles de qualité sont facturées souvent à plus du double ! La réponse n’est pas simple, mais la réflexion sur le sujet des taxes est nécessaire.
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Apparemment la TVA va dans dans les poches de l’Etat alors que les droits de douanes restent sur place. Ceci explique cela. Cela doit diminuer les impôts locaux. Et cela sert peut-être à investir dans la lutte contre le tabac ? J’en serais surpris.
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