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Le Blog de Denis Garnier

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Étiquette : recours administratif obligation vaccinale

Un premier recours administratif à Saint-Pierre-et-Miquelon, contre l’obligation vaccinale.

Info dernière : Recours rejeté « Eu égard à la gravité de l’épidémie que connaît le territoire » !!! Motifs du rejet … Plus

recours administratif obligation vaccinale

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